Règles de Transport et Responsabilité
À propos de Royal Air
Royal Air, votre compagnie aérienne comorienne de confiance. Spécialisée dans les vols inter-îles entre Moroni, Anjouan, Mohéli et Mayotte, ainsi que vers Dar es Salaam, nous mettons tout en œuvre pour vous offrir un service rapide, fiable et confortable.
Notre engagement envers l'excellence opérationnelle et la sécurité des passagers fait de Royal Air le choix privilégié pour vos déplacements dans l'océan Indien occidental.
En savoir plusVos droits en tant que passager
Royal Air s'engage à respecter et protéger les droits de ses passagers conformément aux réglementations internationales de l'aviation civile.
- Droit à l'information claire sur les conditions de transport
- Droit à la compensation en cas de retard ou d'annulation
- Droit à l'assistance et aux soins en cas de problème
- Droit au remboursement selon les conditions tarifaires
- Droit à la protection des données personnelles
- Droit de réclamation et de recours
Limites et conditions de responsabilité
La responsabilité de Royal Air est régie par les conventions internationales applicables, notamment la Convention de Montréal de 1999 pour les vols internationaux et la réglementation nationale pour les vols domestiques.
- Responsabilité en cas de dommages corporels
- Responsabilité pour les retards de passagers
- Responsabilité pour la perte ou l'avarie des bagages
- Limitations et exclusions de responsabilité
- Procédures de réclamation et délais
Conditions générales de transport
Le transport de passagers et de bagages par Royal Air est soumis aux présentes conditions générales qui font partie intégrante du contrat de transport.
- Conditions d'acceptation des passagers
- Règles concernant les bagages
- Conditions tarifaires et modes de paiement
- Modifications et annulations
- Comportement des passagers à bord
Conditions Générales Programmes de Fidélité
Utilisation des avoirs Royal Air
Les avoirs émis par Royal Air sont des moyens de paiement utilisables pour l'achat de billets d'avion et de services additionnels.
- Durée de validité : 12 mois à compter de la date d'émission
- Utilisation partielle ou totale possible
- Non cessible et nominatif
- Utilisable uniquement sur les vols Royal Air
- Aucun remboursement en espèces possible
Avantages et conditions du Royal Club
Le programme Royal Club récompense la fidélité de nos passagers réguliers avec des avantages exclusifs et des miles cumulables.
- Accumulation de miles sur tous les vols Royal Air
- Échange de miles contre des billets gratuits
- Priorité à l'enregistrement et à l'embarquement
- Surclassement gratuit selon disponibilité
- Franchise bagages supplémentaire
- Accès au salon VIP dans certains aéroports
Conditions de remboursement
Les conditions de remboursement varient selon le type de tarif acheté et les circonstances de l'annulation.
- Tarifs flexibles : remboursement intégral possible
- Tarifs économiques : frais de service applicables
- Annulation par la compagnie : remboursement intégral
- Délai de traitement : 7 à 14 jours ouvrés
- Modalités selon le mode de paiement initial
Politique de confidentialité
Royal Air s'engage à protéger la vie privée et les données personnelles de ses clients conformément aux réglementations en vigueur.
- Collecte et utilisation des données personnelles
- Droit d'accès, de rectification et de suppression
- Partage d'informations avec des tiers
- Sécurité des transactions en ligne
- Conservation des données
- Contact du délégué à la protection des données